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· 1: Simpli Bourse 2


L'organisation du marche boursier en Belgique
Animateurs et intermédiaires sur le marche boursier de belgique


Dans l'ensemble, les systèmes belge et français sont très proches et répondent à une vieille tradition latine par laquelle les agents de change ont le monopole de l'exécution des ordres en bourse ; la conception germanique, au contraire, a toujours eu tendance (comme en Allemagne, en Suisse ou encore dans les pays Scandinaves) à privilégier, parfois de façon tout à fait exclusive, l'intermédiation par les banques. Ces différences sont appelées à s'estomper dans le cadre du marché unique européen où il est d'ores et déjà prévu une interconnexion des bourses par le système IDIS ("Interbourse Date Information System") pour l'échange d'informations en temps réel.
Depuis 1992, les intermédiaires sont les sociétés de bourse, héritières (comme en France) des anciennes charges d'agents de change et tenues de disposer d'un capital minimum de 50 millions de BEF (ouvert aux banques et aux sociétés d'assurance) si elles ont le statut de société anonyme. Une Caisse d'Intervention des Sociétés de Bourse réalise le contrôle prudentiel des sociétés de bourse et couvre les clients en cas de défaillance de l'une d'elles.
Les sociétés de bourse sont actionnaires d'une société coopé-rative, la Société de la Bourse des Valeurs Mobilières (SBVM), qui administre la bourse.
La Commission de la Bourse administre, à son tour, la SBVM et, en tant qu'autorité du marché, précise les modalités d'organisation et de contrôle du marché des valeurs mobilières.
Le schéma représente cette structure.

Schéma : Organisation générale du marché boursier belge

Commission de la Bourse

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v

Société de la Bourse des Valeurs Mobilières

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v

Sociétés de bourse

 

 









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